Fiches pratiques / Dossiers

Article Réglementation Le permis chien Le magazine 30 Millions d'Amis et Tele-Animaux.com vous propose de télécharger le « Permis chien » diffusé dans le magazine 30 Millions d'Amis N°257. ... Afficher l'article

Article Réglementation Elle attend des petits... La durée de la gestation chez la chienne, comme chez la chatte, est de 62 jours en moyenne, mais elle peut être plus courte en cas de grosse portée et chez la chienne de petite taille. ... Afficher l'article

Article Réglementation Liste des chiens susceptibles d'être dangereux J.O n° 101 du 30 avril 1999 page 6499 texte n° ... Afficher l'article

Article Réglementation Détention d'un chien dit 'dangereux' Le propriétaire ou le détenteur d'un chien inscrit sur la liste des chiens susceptibles d'être dangereux doit remplir un dossier de déclaration à la mairie du lieu de résidence du propriétaire de l'animal ou, quand il diffère de celui de son propriétaire, du lieu de séjour habituel de l'animal. ... Afficher l'article

Article Réglementation Vices rédhibitoires des animaux de compagnie (Décret nº 89-805 du 27 octobre 1989 art. 1 Journal Officiel du 4 novembre 1989) (Décret nº 94-198 du 8 mars 1994 art. 2 Journal Officiel du 9 mars 1994) (Décret nº 2002-266 du 22 février 2002 art. 8 I Journal Officiel du 26 février 2002) (Décret nº 2003-768 du 1 août 2003 art. 1 II Journal... Afficher l'article

Article Réglementation Définition de l'animal de compagnie I. - On entend par animal de compagnie tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément. II. - On entend par refuge un établissement à but non lucratif géré par une fondation ou une association de protection des animaux désignée à cet effet par le préfet, accueillant... Afficher l'article